Comités du Conseil des commissaires

Le Conseil des commissaires comprend deux comités, comme expliqué dans le chapitre consacré à la gouvernance: le Comité d’audit et des risques, et le Comité de nomination et de rémunération. Ces deux comités se sont réunis séparément dans le courant de l’année. Leurs principales considérations et conclusions ont été communiquées à l’ensemble du Conseil des commissaires.

La composition de ces Comités est la suivante:

Comité d’audit et des risques

  • Mme M.A. Scheltema, Présidente
  • M. M. Eguiguren Huerta
  • Mme C. van der Weerdt

Comité de nomination et de rémunération

  • M.M.M. Frank, Président
  • M. H. Voortman

Comité d’audit et des risques

Mme van der Weerdt a remplacé M. Lamers au début de l’année en tant que membre du Comité d’audit et des risques. Le Comité exprime sa reconnaissance à M. Lamers pour sa fidèle contribution. Le Comité s’est réuni à quatre reprises en 2011 en présence du Chief Financial Officer, du responsable de l’audit et du responsable du risque au niveau du groupe. Les auditeurs externes ont assisté à deux de ces réunions.

Le Comité apprécie grandement le rôle des auditeurs interne et externe, et il souligne leur rôle important dans le maintien d’un système efficace de contrepoids. De plus, l’auditeur externe a participé à une réunion en l’absence du Comité exécutif.

Au cours de ses délibérations, le Comité d’audit et des risques a revu, entre autres, le cadre général de la gestion et du contrôle des risques, les comptes annuels et trimestriels, les conclusions de l’audit interne, d’importantes décisions en matière de comptabilité, ainsi que des questions portant sur la gestion de la trésorerie. Le Comité se réjouit du dynamisme apporté par le nouvel auditeur interne et le renforcement des efforts et de la stratégie en matière d’audit.

Des progrès importants ont également été réalisés au cours de l’année pour développer et mettre en place le cadre général de la gestion des risques, assurer la conformité avec les directives Bâle II et Bâle III, et disposer d’un Processus d’évaluation de l’adéquation du capital (ICAAP ou Internal Capital Adequacy Assessment Process) adapté. En plus des réunions habituelles, une session spécifique s’est tenue en présence d’un facilitateur. Elle portait sur l’étude approfondie du cadre de la gestion du risque de taux d’intérêt. Cette session a été suivie par une réunion au cours de laquelle les principes théoriques ont été appliqués aux pratiques de la Banque Triodos. Ceci a permis au Comité d’audit et des risques, et par extension au Conseil des commissaires, d’être rassurés quant à l’adéquation du niveau des risques auxquels la Banque Triodos est exposée. Le Comité a également accordé de l’attention au dialogue permanent avec la Banque centrale néerlandaise (DNB) et aux résultats de ses rapports de contrôle.

Une attention particulière a été accordée au risque de crédit. Les mesures prises dans ce domaine ont été bien accueillies par le Comité. Elles incluent le renforcement du rôle des responsables du risque de crédit dans le réseau de succursales et la mise en place de politiques harmonisées en matière de gestion des risques. Le risque de liquidité a également été discuté en profondeur.

Comité de nomination et de rémunération

Le Comité de nomination et de rémunération s’est réuni huit fois au cours de l’année. Un de ses rôles principaux est de conseiller le Conseil des commissaires dans les matières ayant trait à la structure de rémunération du Comité exécutif. Il conseille également le Conseil des commissaires au sujet de l’approbation de la rémunération des cadres supérieurs de la Banque Triodos. Les implications de la nouvelle Politique internationale de rémunération ont été discutées durant l’année et approuvées par le Conseil des commissaires. De plus amples détails concernant la nouvelle Politique internationale de rémunération sont disponibles dans les Comptes sociaux.

Les deux membres du Comité de nomination et de rémunération bénéficient d’une longue expérience en gestion, d’une bonne connaissance et d’expérience dans le domaine de la gestion de la performance et des rémunérations en général. De plus, ils ont recours au conseil d’experts indépendants et externes sur des questions spécifiques.

Le Comité a préparé la seconde session (de deux jours) faisant partie d’un programme d’éducation permanente destiné au Conseil des commissaires et au Comité exécutif. Ce programme répond aux exigences du Code bancaire qui vise la mise en place d’un programme d’éducation permanente tout au long de la carrière. En 2011, les sujets abordés comprenaient la gestion des risques, le modèle opérationnel ainsi que la mission et la stratégie de la Banque Triodos. La plupart des sujets ont été présentés par des collaborateurs de la banque. La discussion sur la mission et la stratégie de la banque a bénéficié de la participation d’un consultant externe. Les conclusions de cette dernière discussion ont été utilisées lors de la finalisation du nouveau plan stratégique.

Une discussion a porté sur les conclusions du rapport de la DNB sur la culture et les comportements pratiqués au sein de la banque lors de prises de décisions. La plupart des conclusions sont très positives. La problématique de la préservation des valeurs de la banque, bien que celle-ci se développe de manière substantielle, requiert une attention permanente. En outre, le Comité a agi en tant que caisse de résonance du Comité exécutif dans le cadre de possibles changements dans les niveaux supérieurs de la structure de gestion de la banque. Il a également finalisé le processus d’auto-évaluation évoqué plus haut.

Étant donné que le dernier mandat du Président du Conseil des commissaires expire en 2013, le Comité a lancé le processus de sélection de candidats à sa succession. Cette démarche comprend la description du profil du futur président et l’établissement d’une liste exhaustive de candidats possibles. Un consultant externe apportera son soutien à ce processus.

Zeist, le 27 février 2012

David Carrington
Marcos Eguiguren
Marius Frank
Mathieu van den Hoogenband
Jan Lamers
Margot Scheltema, Vice-présidente
Hans Voortman, Président
Carla van der Weerdt